Les risques encourus par la contrefaçon de photographie ne sont pas des moindres. Pourtant, beaucoup de créateurs de contenus et webmasters ignorent la loi. Cet article a pour objectif de sensibiliser le plus grand nombre sur une pratique qui pourrait sévèrement vous retomber dessus un jour ou l’autre.
Afin d’illustrer un article de blog, une vidéo YouTube ou encore communiquer sur les réseaux sociaux, copier/coller un visuel déjà existant sur le web est une solution de facilité. La qualité des images que l’on trouve sur internet est parfois d’excellente qualité. Il se peut donc que le fichier que vous avez trouvé représente à la perfection ce que vous recherchiez. En quelques clics, voilà que vous décidiez de l’enregistrer sur votre ordinateur puis de la partager sur votre plateforme. Vous pensez également bien faire en indiquant le crédit photo sous l’image. Quelles grossières erreurs ! Prendre une photographie sur Google Images, Instagram ou un site internet à l’étranger est un geste anodin pour une bonne partie de la population. Cependant, cette pratique est illégale et punie par la loi si vous ne disposez pas d’une autorisation de l’auteur de l’illustration. Mentionner le nom de l’auteur dans votre publication ne vous accorde aucun droit d’utilisation.
Quels sont les risques financiers du vol de photographies ?
Entre 1 000 et 2 000 euros pour l’utilisation d’une simple photographie. En effet, le montant réclamé à juste titre peut être trois à quatre fois supérieur au prix de la photographie si vous l’aviez acheté dans les règles. Et ce, sans compter les frais d’avocats qui seront réclamés par la partie gagnante… La partie adverse sera effectivement en position de réclamer le paiement des frais d’avocats engendrés pour régler cette affaire. Vous trouvez que c’est cher ? Vous n’aviez pas qu’à enfreindre la loi, que personne n’est censé ignorer.
Si vous faites une utilisation commerciale d’une photo volée, alors la condamnation financière peut atteindre plusieurs dizaines de milliers d’euros. Plus la photo a été trafiquée, plus l’auteur de la photographie sera en droit de réclamer de l’argent. De manière générale, plus les droits d’auteur ont été bafoués, plus la sanction encourue est grande. L’addition peut rapidement grimper et devenir salée.
Engager un avocat pour se défendre auprès de la partie adverse est une possibilité. Il faut compter plusieurs centaines d’euros au minimum pour se faire représenter. En effet, les honoraires des cabinets d’avocat sont élevés.
Pourquoi trouver un arrangement à l’amiable avec l’auteur de la photographie ?
En tant qu’entreprise, votre réputation pourrait être atteinte si cette affaire s’ébruite sur internet. Ainsi, cette bien mauvaise publicité pourrait vous faire perdre des clients qui n’adhèrent pas à votre éthique. Parvenir à un arrangement à l’amiable avec le photographe que vous avez lésé est donc l’option à privilégier.
Trouver un arrangement financier, c’est également lui montrer que vous respectez un minimum son travail. Lorsque les preuves sont accablantes, vous savez que vous êtes en tord. Dans le cas où le dossier irait jusqu’au procès, les juges seront peu enclins à être d’accord avec votre bonne foi. Surtout si vous avez volé le travail de plusieurs photographes. Ou si vous avez supprimé le nom de l’auteur dans la photographie publiée. Un arrangement à l’amiable vous évitera des ennuis de bien plus grande ampleur ainsi que des frais juridiques démesurés. Il est facile pour un photographe de prouver qu’il est l’auteur d’une photographie. Il lui suffit de fournir le fichier original, la date et l’heure de prise de vue. Dans la plupart des cas, son nom apparaît également dans les données EXIF des photographies.
De plus en plus de photographes se révoltent en voyant leur travail volé un peu partout sur le web. Cette pratique remet en question la pérennité du métier de photographe. Si des particuliers ou organisations utilisent gratuitement les photos d’un professionnel, alors pourquoi les clients de ce dernier continueraient à le rémunérer pour son travail ? Les photographes se doivent de faire respecter leurs droits d’auteur envers les contrefacteurs. Lorsque ceux-ci sont contactés par l’auteur de la photographie volée, le premier réflexe de la plupart d’entre eux est de supprimer le (ou les) image(s) et faire la sourde oreille. L’intervention d’un avocat s’avère alors nécessaire.